Mentions Légales

Bienvenue sur le site web de SANP (ci-après dénommé le "Site"). Veuillez lire attentivement les mentions légales suivantes qui régissent l'utilisation de notre Site.

1. Informations sur l'entreprise

Nom : SANP

Adresse : 1 Rue Général Janssen, 38000 Grenoble

Numéro : 06 21 02 68 55

Mail : contacts.a.n.p@gmail.com 

Siret : 84967434600036

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du Site est Stéphane Alcaraz, agissant en qualité de chef de l'entreprise.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par Webadord, situé à Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, tels que les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les sons, les marques commerciales et tout autre élément, sont la propriété exclusive de SANP ou de ses concédants de licence, sauf indication contraire. Ces contenus sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et les droits d'auteur.

Aucune partie du Site ne peut être reproduite, modifiée, distribuée, diffusée, téléchargée, affichée ou transmise de quelque manière que ce soit sans l'autorisation préalable écrite de SANP.

5. Utilisation du Site

En utilisant notre Site, vous acceptez de vous conformer à ces mentions légales ainsi qu'à toutes les lois et réglementations applicables. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou interdites par ces mentions légales.

6. Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir les informations présentes sur le Site aussi précises que possible. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de ces informations. En aucun cas, SANP ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Site.

7. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas sous le contrôle de SANP. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et n'impliquent aucune approbation de notre part quant au contenu de ces sites. Nous déclinons toute responsabilité quant aux informations, produits ou services disponibles sur ces sites tiers.

8. Modifications des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des modifications éventuelles.

9. Contact

Si vous avez des questions concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à :

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Numéro : 06 21 02 68 55

Mail : contacts.a.n.p@gmail.com 

Dernière mise à jour : 18/03/2024